Articles sélectionnés pour le thème : gaz naturel production france
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Consommation de Gaz naturel: On le mesure en m3 mais on le ...
En moyenne on peut considérer qu'un mètre cube de gaz vaut à peu près 10 kilowattheures.
Cette conversion est une simple multiplication du volume consommé par une donnée numérique que l'on appelle le coefficient de conversion. Il sert à transformer en énergie le volume mesuré par le compteur. Le coefficient de conversion représente donc la quantité d'énergie (exprimée en kWh)...
Site :
https://www.abavala.com
Eni Gas & Power en France - Eni
Eni Gas & Power en France
1erfournisseur "nouvel entrant" avec une part de marché, en volume, environ 17%
Présent en France depuis 2004
Volume vendu en 2013 : 81 TWh
Eni est aujourd'hui présent sur tous les segments du marché de l'énergie : électricité et gaz naturel.
Via eni spa succursale France nous nous adressons au marché industriel, que nous pouvons définir comme notre premier...
Site :
https://www.eni.com
Prix du gaz naturel en 2018 en France : prix du kWh et de ...
Prix du gaz naturel en 2018 en France : prix du kWh et de l'abonnement
Réduisez vos factures de gaz !
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Notre plateforme téléphonique est actuellement fermée
Nous recommandons l'offre Directe
Qui fixe les prix du gaz naturel ? Sur quels critères ? Comment faire des économies sur sa facture ?
Les...
Site :
https://selectra.info
ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
Déménager sans stress !ENGIE propose des offres d'électricité et de gaz garanties sans augmentation pendant 3 ans et qui baissent en cas de baisse des prix de l'énergie ! Infos et souscriptions au
09 87 67 94 10 (l-v 8h/21h ; s 8h30/18h30 -- plateforme partenaire Selectra)
ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
Engie, fournisseur d'électricité et de gaz
Tarif...
Régions pétrolifères en Afrique — Wikipédia
Littoral atlantique[ modifier | modifier le code ]
Le littoral africain est une marge continentale importante, l'ouverture du rift atlantique a laissé des couches géologiques riches en matières organiques qui ont donné naissance à nombre de bassins pétroliers, plus particulièrement là où l'embouchure des fleuves, transportant des masses de sédiments, a fourni une profondeur...
Date: 2018-01-07 00:09:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Evolution des prix du gaz naturel - selectra.info
Le prix du gaz naturel correspond à un ensemble de coûts sur la chaîne de valeur du gaz ; de l'extraction à la consommation. Le gaz naturel est extrait en dehors de nos frontières. Les fournisseurs doivent donc l'acheter, puis le faire transporter, le stocker et distribuer jusqu'aux logements de ses clients - et donc rémunérer des entreprises pour ce faire. Les tarifs de transport, de...
Site :
https://selectra.info
Les prix du gaz d'EDF, mieux que GDF Suez
Fournisseurs
Un devis chez un autre fournisseur pour l'électricité / le gaz ? Contactez Selectra au 09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8h-21h ; samedi 8h30-18h30) ou déposez une demande de rappel gratuit . Cette plateforme téléphonique partenaire d'autres fournisseurs alternatifs vous oriente et prend en charge vos démarches de changement de fournisseur ou de déménagement. Service...
Site :
https://prix-gaz.fr
gaz naturel - Société Chimique de France
Source : Comité Français du Butane et du Propane et WLPGA
L'utilisation dans le secteur résidentiel-tertiaire (cuisson) est concentrée principalement en Espagne, France, Turquie et Italie. Dans le monde, près de 500 millions de ménages et un sur deux dans l'Union européenne utilisent les GPL. La chimie et le raffinage sont prépondérants au Benelux : le GPL est...
Date: 2017-12-20 13:34:40
Site :
http://www.societechimiquedefrance.fr
Le cours du gaz naturel - Prix kWh
Le prix du gaz naturel sur la bourse Powernext Gas
En France, les échanges sur le marché de gros de gaz naturel ont lieu à des points virtuels du réseau de transports. Ces points d'échanges de gaz (PEG) existent dans chacune des zones d'équilibrage du réseau français : PEG Nord, PEG Sud situés sur le réseau de transport de GRTgaz et le PEG Sud Ouest situé virtuellement sur le réseau...
Date: 2017-12-28 14:07:10
Site :
http://prixkwh.com
Les producteurs d’électricité en France
Les producteurs d'électricité en France
Devis électricité moins chère : 09 73 72 73 00 (Selectra ; lundi-vendredi 8H30-21H ; samedi 9H-18H)
Me faire rappeler
Dans la rue, dans les transports, au travail, à la maison... l'électricité est incoutournable au quotidien. Bien de première nécessité, elle est souvent vue comme une évidence par de nombreux consommateurs. Oui mais, avant...
Réserves, production et consommation - IFP Energies nouvelles
Depuis une dizaine d'années, le secteur électrique est devenu le moteur principal de l'augmentation de l'utilisation du gaz naturel dans le monde ; une tendance qui devrait se poursuivre. Le secteur électrique, qui représente actuellement une part dominante de 41 % de la consommation gazière mondiale, devrait expliquer plus de 40 % de la croissance gazière dans les deux prochaines...
Date: 2018-01-08 04:14:11
Site :
http://www.ifpenergiesnouvelles.fr
Gaz Naturel, Butane, Propane, GPL - Le guide du chauffage ...
Demande de devis gratuits
Le gaz naturel
Le gaz naturel est un combustible fossile, il s'agit d'un mélange d'hydrocarbures trouvé naturellement sous forme gazeuse. C'est la deuxième source d'énergie la plus utilisée dans le monde après le pétrole et son usage se développe rapidement.
Le gaz naturel provient de couches géologiques du sous-sol où il se trouve soit seul, soit en...
Date: 2017-10-17 17:11:37
Site :
http://www.leguideduchauffage.com
Les coûts de production de l'électricité en France
302 MW
-
La production d'électricité en France a progressé dans tous les secteurs, mis à part le charbon et la production hydraulique, qui a baissé de 13,7 points par rapport à 2014 en raison d'une pluviométrie plus faible. L'année 2015 a ainsi été marquée par le développement des énergies renouvelables, correspondant au long processus de transition énergétique. Comme nous pouvons...
Site :
https://prix-elec.com
Quelles sont les taxes sur l'électricité et le gaz
Accueil
Quelles sont les taxes sur l'électricité et le gaz ?
Fixées par les pouvoirs publics, les taxes et contributions sur l'électricité et le gaz naturel représentent environ un tiers du montant total des factures, et ce quel que soit votre fournisseur d'énergie. Comment se composent ces taxes en 2017, et que servent-elles à financer réellement ? Réponse dans notre dossier spécial...
Cameroun - Usine flottante de gaz naturel de Kribi: Le ...
PIN
Le navire Hilli Episeyo Trade Winds News
Ce navire connu sous le nom de Hilli Episeyo opérera au large de Kribi, pour le compte de l'opérateur pétro-gazier français Perenco, et de la Société nationale des hydrocarbures (SNH), le bras armé de l'État camerounais dans l'exploitation pétro-gazière.
Le projet de liquéfaction du gaz naturel au large de la cité balnéaire de Kribi, dans...
Site :
http://www.cameroon-info.net
Thèmes liés : usine de liquefaction gaz naturel / usine de gaz naturel liquefie / gaz naturel liquefie / gaz naturel dans l'industrie / liquefaction du gaz naturel
Quel prix du gaz naturel en 2015 - selectra.info
Quel prix du gaz naturel en 2015 ?
Vous cherchez du gaz moins cher ? -- Appelez le Selectra :
09 73 72 73 00 (lundi-vendredi 8h-21h ; samedi 8h30-18h30).
Me faire rappeler gratuitement .
En bref : vers une baisse du prix du gaz en 2015
Les tarifs réglementés connaissent une baisse relative depuis 2014, qui pourrait se confirmer en 2015 sous l'effet du rattrapage sur la baisse du cours du...
Site :
https://selectra.info
Quel fournisseur d'électricité ou gaz choisir en 2018 ? L ...
Alterna
Electricité et Gaz Naturel
Ce fournisseur alternatif a été créé en 2005 par deux Entreprises Locales de Distribution (ELD) : Sorégies et Gaz Electricité de Grenoble. Il leur permet ainsi de proposer des offres de fourniture d'électricité et de gaz sur l'ensemble du territoire français.
Antargaz
Gaz Naturel
Antargaz a été créé en 1951 et a fusionné en 2017 avec Finagaz. La...
Site :
https://www.hellowatt.fr
N° 155 - Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 septembre 2017.
PROJET DE LOI
mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission du...
Courbe de l'évolution des tarifs du prix du gaz naturel et ...
Courbe de l'évolution du prix du gaz naturel et du propane en kWh
Dernière modification : 07/01/2018
Les différents prix comparés du gaz naturel et du gaz propane et de toutes les principales énergies de chauffage et de production d'eau chaude en France. La hausse continue et croissante des prix des énergies fossiles est apparue dès la fin des années quatre-vingt-dix. Cette hausse des...
Site :
https://www.picbleu.fr
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
LA PROSPECTION, LE FORAGE ET LA PRODUCTION DE PÉTROLE ET DE GAZ NATUREL
Richard S. Kraus
Généralités
Les pétroles bruts et les gaz naturels sont des mélanges de molécules d’hydrocarbures (composés organiques d’atomes de carbone et d’hydrogène) contenant de 1 à 60 atomes de carbone. Les propriétés de ces hydrocarbures...
Date: 2009-10-22 21:15:21
Site :
http://www.ilocis.org
Missions - Présentation - CRE
Veiller au bon fonctionnement et au développement des réseaux et infrastructures d'électricité et de gaz naturel
Afin d'assurer un fonctionnement optimal des réseaux, la CRE est destinataire du programme d'investissement des gestionnaires ou des opérateurs des réseaux et reçoit communication des projets de développement du réseau de transport ou de distribution de gaz naturel réalisés...
Date: 2018-01-08 00:58:40
Site :
http://www.cre.fr
La RATP et GDF SUEZ jouent la carte du Gaz et du biogaz
Organisme de formation créé par les professionnels pour les professionnels
30 mai 2014 | par Robert Viennet
Gérard Mestrallet, pdg de GDF Suez, Pierre Mongin, pdg de la RATP et Olivier Herout, présidentde GNVERT signant le partenariat pour transformer une partie de la flotte de la RATP en bus au gaz © Denis Sutton RATP
La RATP et GDF SUEZ jouent la carte du Gaz et du biogaz
Pierre Mongin,...
Site :
http://www.mobilicites.com
Thèmes liés : bus ratp gaz naturel / bus hybride gaz naturel / consommation bus gaz naturel / bus gaz naturel lille / bus gaz naturel
Injection du Biogaz dans le réseau | Atee - Association ...
Régies locales: les contacter directement
Calcul des indices
Le Club Biogaz vous propose un calculateur de tarifs
LE coefficient K, est mis à jour annuellement ( voir la note sur le calcul détaillé ) à partir des Indices INSEE: ICHTrev-TS et FM0ABE0000
Voici la valeur de K au 1er janvier 2017 :
K = 0,5 * ICHTrev-TS/ICHTrev-TS0 + 0,5 * FM0ABE0000/FM0ABE00000
soit: K=...
Date: 2018-01-07 20:38:24
Site :
http://atee.fr
Thèmes liés : reseau gaz naturel / l'origine du gaz naturel / fournisseur energie gaz naturel / fournisseur gaz naturel france / fournisseur de gaz naturel
Liste des fournisseurs d'électricité en France
Liste des fournisseurs d'électricité en France
Électricité moins chère ? 09 73 72 25 00 (Service Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)
Rappel immédiat et gratuit
Ancien établissement public en situation de monopole, EDF est désormais une société anonyme cotée en bourse, même si son capital est majoritairement détenu par l'Etat. Aux côtés d'EDF de nombreux...
Comparaison environnementale des procédés d'extraction de ...
Comparaison environnementale des procédés d'extraction de gaz de schiste et de gaz conventionnel par un Bilan Carbone®
Introduction
Comme toute activité humaine, l'extraction de gaz naturel émet des gaz à effet de serre, dont l'importance est relative. Ces gaz, dont l'accumulation dans l'atmosphère est responsable du changement climatique, peuvent être quantifiés au moyen d'une méthode...
Date: 2018-01-08 04:45:05
Site :
http://hmf.enseeiht.fr
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-01-07 00:08:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gaz naturel, un atout pour l’industrie - GRTgaz
Technologie performance gaz
Un atout compétitif pour les industries.
Alors que les réglementations sur les émissions de gaz à effet de serre et l'efficacité énergétique se durcissent et que les taxes s'alourdissent, le gaz naturel représente un véritable atout au service de la compétitivité des industriels.
GRTgaz les accompagne dans le déploiement d'une utilisation optimisée du gaz...
Site :
http://www.grtgaz.com
Prix du Gaz : Tarif Propane, GPL-c, Gaz naturel | VITOGAZ
C'est le coût des dépenses liées à la pollution chaque année en France
Vidéo Gaz GPL et Environnement :
Éco-geste pour l'environnement
Utilisez le plus souvent les cycles courts à basse température de vos machines à laver le linge et à laver la vaisselle.
Nuage de mots-clés
Actualité GPL afnor audit énergétique avantage GPL bareme gaz Baromètre GPL Bicarburation biocarburant bouteille de gaz butane carburant chaudière gaz chauffage...
Site :
http://vitogaz.org
Cycle combiné — Wikipédia
Principes[ modifier | modifier le code ]
Principe de fonctionnement d'un cycle combiné multi-arbres.
Une turbine à combustion transforme une partie de l' énergie fournie par le combustible en énergie mécanique pouvant ensuite être convertie en électricité au moyen d'un générateur électrique .
Cette fraction (généralement moins de 50 %), dépend du cycle thermodynamique choisi ainsi...
Date: 2018-01-04 13:26:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prochains tarifs d’utilisation des réseaux de transport de ...
Contact
Prochains tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz de GRTgaz et TIGF
La CRE a engagé les travaux en vue de définir les prochains tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel pour GRTgaz et TIGF, dits tarifs « ATRT6 », qui s'appliqueront à partir du 1er avril 2017.
La consultation organisée par le CRE en mars dernier s'inscrit dans la perspective de la...
Site :
http://hayaenergy.com
La RATP et GDF SUEZ partenaires pour développer les bus au ...
2014
La RATP et GDF SUEZ partenaires pour développer les bus au biogaz de demain
Pierre Mongin, Président-Directeur Général de la RATP, et Gérard Mestrallet, Président-Directeur Général de GDF SUEZ, ont signé aujourd'hui un partenariat pour développer une solution d'avitaillement de centres de bus de la RATP en gaz naturel véhicules (GNV) et BioGNV. Cet accord porte sur une durée de 3...
Site :
engie.com
Fournisseurs d’électricité et gaz moins chers : une bonne ...
Fournisseurs d'électricité et gaz moins chers : une bonne affaire ? Qui choisir ?
Info - souscription gaz et électricité :09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8H-21H ; samedi 8H30-18H30)
Aujourd'hui sur le marché de l'électricité et du gaz, les fournisseurs historiques EDF et Engie font face à la concurrence de plusieurs nouveaux acteurs, les fournisseurs alternatifs, lesquels proposent...
Quels sont les gaz à effet de serre ? • Jean-Marc Jancovici
en
Quels sont les gaz à effet de serre ?
La définition d'un gaz à effet de serre est à la fois très simple et très compliquée pour le profane : un « gaz à effet de serre » est tout simplement un gaz présent dans l'atmosphère terrestre et qui intercepte les infrarouges émis par la surface terrestre. Ce sont des gaz dont nous n'avons pas entendu parler depuis « tout petit...
Site :
https://jancovici.com
Le fournisseur de gaz Engie (ex-GDF Suez Dolce Vita)
Fournisseurs
Déménagement ? Contactez Selectra au 09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8h-21h, samedi 8h30-18h30) pour mettre votre compteur d'électricité et/ou de gaz à votre nom ou ouvrir le compteur avec un fournisseur alternatif.
Rappel gratuit Service téléphonique géré par la société Selectra qui prend en charge vos démarches de déménagement ou de changement de fournisseur en vous...
Cuisinière à gaz — Wikipédia
Article connexe : Histoire du gaz manufacturé .
Les cuisinières apparaissent début XIXe siècle avec les gaz manufacturés . Elles débarrassent les ménagères de la tâche ingrate de maintenir la cuisinière à charbon allumée ce qui en été constituait en plus, une source de chaleur difficilement supportable. Toutefois dans les années 1930-2000 on utilise encore la cuisinière à...
Date: 2018-01-05 17:05:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
FACILECO - Le prix du gaz et de l'électricité | Le portail ...
Dr CAC
Le prix du gaz et de l'électricité
La France a longtemps maintenu un monopole d'Etat sur les énergies électriques et gazières. Les deux entreprises nationales, EDF et GDF, distribuaient leurs énergies respectives à des tarifs réglementés. Les règles européennes ont entraîné des changements profonds. Depuis le 1er août 2000, les marchés français de fourniture de gaz naturel...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Le problème énergétique Ukraine-Russie | Académie de ...
Consultant pétrolier international et ancien conseiller juridique pour l'Énergie à la Banque mondiale.
Décembre 2014
Le rôle de pays de transit de l'Ukraine est d'une importance internationale considérable en raison des deux systèmes de gazoduc transportent le gaz naturel vers l'ouest. Mais les très sérieux rabais consentis par l'entreprise russe Gazprom à l'entreprise ukrainienne...
Site :
http://www.academiedegeopolitiquedeparis.com
Energies fossiles : énergies de transition ou énergies ...
Cette hausse continue s'explique surtout par la dépendance énergétique de la France à ces énergies fossiles (la France importe 98% de son gaz naturel et 99% de son pétrole et de son charbon). Afin de maîtriser ce déficit et d'atteindre les objectifs européens de réduction d'émission de gaz à effet de serre (-80% d'ici 2050), la France devra nécessairement faire évoluer son bouquet...
Site :
https://www.riskinsight-wavestone.com
Extraction du gaz de schiste : le fluoropropane, une ...
07/09/2015
Extraction du gaz de schiste : le fluoropropane, une méthode alternative à la fracturation hydraulique prometteuse
Avec des besoins mondiaux en énergie appelés à croître de 40 à 50% d'ici à 2030 selon les prévisions de l'AIE (Agence Internationale de l'Énergie) et un bouquet énergétique représenté à 25% par le gaz naturel à cette même période, les gaz...
Date: 2018-01-08 04:07:39
Site :
http://www.energie.sia-partners.com
Le gaz naturel au coeur du bras de fer Russie-Europe ...
Le gaz naturel est une arme économique que la Russie utilise à des fins politiques contre l'Europe dans le dossier ukrainien. Selon la U.S. Energy Information Administration(EIA), au moins 16% du gaz total consommé en Europe en provenance de la Russie passe par l' Ukraine (8). En juin 2014, la Russie avait coupé le gaz à celle-ci pour une dette impayée de 4,5 milliards d'euros. Puisque le...
Site :
http://perspective.usherbrooke.ca
Thèmes liés : gaz naturel russie ukraine / utilisation du gaz naturel dans l'industrie / gaz naturel dans l'industrie / production gaz naturel russie / gaz naturel russie
Caléo | Fournisseur de gaz naturel, Réseau de distribution ...
Toutes les astuces pour réduire vos factures énergétiques et préserver l'environnement.
Caléo, votre service de proximité
Caléo n'est pas qu'un simple fournisseur d'énergie ! Entreprise citoyenne locale, Caléo est fournisseur de gaz naturel mais gère également la production d'eau potable et le réseau de distribution gaz et eau sur la région de Guebwiller .
Depuis plus de 120 ans, Caléo...
Site :
http://www.caleo-guebwiller.fr
Thèmes liés : fournisseur d'electricite et gaz en france / fournisseur energie gaz naturel / fournisseur de gaz et d'electricite / fournisseur de gaz et d electricite / fournisseur gaz naturel france
Avec la Française de l’énergie, le gaz de charbon débarque ...
Le groupe lorrain, qui veut lancer l'exploitation du gaz des anciens bassins houillers français, est en passe de s'introduire en Bourse. Les particuliers pourront souscrire des actions jusqu'au 6 juin.
La Française de l'énergie frappe aux portes de la Bourse. Créée en 2007, cette PME lorraine a démontré la présence de ressources significatives en gaz dans les charbons des anciens bassins...
Site :
https://www.capital.fr
Thèmes liés : prix du gaz et de l'electricite en france / gaz naturel charbon / technique d'extraction du gaz naturel / consommation gaz naturel france 2014 / consommation gaz naturel france
Energies renouvelables | Comparateur d'electricité et gaz
L'énergie hydroélectrique
L'énergie hydroélectrique
L'énergie hydraulique est une source d'énergie renouvelable et non polluante que l'on peut facilement convertir en électricité, l'énergie hydroélectrique. 80% de l'énergie renouvelable en France est del'hydroélectricité. C'est la source d'énergie renouvelable le moins cher et il peut concurrencer avec les sources...
Méthanier — Wikipédia
Le gaz naturel[ modifier | modifier le code ]
Le gaz naturel est présent dans des gisements souterrains, où il côtoie généralement des gisements de pétrole. Il est composé de méthane pour 60 à 95 % (typiquement 95 %), ainsi que d' éthane , de propane , de butane et d' azote . Il a longtemps été négligé car présentant beaucoup moins d'intérêt que le pétrole : il est deux fois...
Date: 2018-01-08 02:18:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gaz renouvelable : tous les feux sont au vert - Libération
10 mai 2017 à 20:26
Station de méthanisation dans une exploitation agricole à Limoise (Allier), en juillet 2015. Photo Richard Damoret. RÉA
Le biométhane, ami du climat et prometteur en termes d'emplois et d'indépendance énergétique, conquiert entreprises et collectivités et arrive doucement chez les particuliers.
Gaz renouvelable : tous les feux sont au vert
Dans l'imaginaire...
Date: 2018-01-08 03:17:52
Site :
http://www.liberation.fr
Comité Français du Butane et du Propane - cfbp.fr
Haut de page
Caractéristiques générales et physico-chimiques
Le terme « GPL » ou « Gaz de Pétrole Liquéfiés » est utilisé pour désigner des mélanges d'hydrocarbures essentiellement composés de butane ou de propane. Le GPL carburant, destiné aux véhicules automobiles ou marins, est un mélange de butane et de propane.
Gazeux dans des conditions normales de température et de...
Site :
http://www.cfbp.fr
Thèmes liés : masse volumique gaz naturel liquefie / butane propane ou gaz naturel / gaz naturel liquefie transport / masse volumique gaz naturel liquide / utilisation du gaz naturel liquefie
Sonatrach — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Sonatrach est créée le 31 décembre 1963 ,avec pour objectif principal le transport et la commercialisation des hydrocarbures et se déployer progressivement dans les autres segments de l'activité pétrolière.
En 1964 , Sonatrach lance la construction du premier oléoduc algérien, l'OZ1, d'une longueur de 805 km, reliant Haoud El Hamra à Arzew [4] ....
Date: 2018-01-07 07:42:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I.1. Dispositions générales
(art. 414 et 415, L. 1)
§ 1. Les dispositions légales en matière d'accise s'appliquent à l'électricité et aux produits énergétiques repris à l'article 415, § 1er, L. 1.
Ces produits énergétiques et l'électricité sont définis par référence aux codes de la nomenclature combinée du tarif douanier commun en vigueur le 1er janvier 2002.
§ 2. De manière...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
GPL (Gaz à Pétrole Liquéfié) / GNV (Gaz Naturel de Ville)
En France, le GPL n'a pas convaincu et le GNV lui vole de plus en plus la vedette. Moins polluant, il souffre en revanche du même écueil : pour des raisons d'autonomie et du manque de stations, la bicarburation essence/GPL est obligatoire.
Tr�?s diffusé en Europe du Nord (Pays-Bas, Belgique) et de l'Est (Pologne, Lituanie) ainsi qu'en Italie, le GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié) est, dans...
Site :
http://www.turbo.fr
Taxes sur les produits pétroliers : notions essentielles
Taxes sur les produits pétroliers : notions essentielles
Publié le : mercredi 29 mai 2013 |
Mots clés : produit énergétique , régime fiscal , taxe , TICC , TICGN , TICPE
Oil refinery | © Martin Thielmann | Flickr
Le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques est défini par la directive 2003/96 du Conseil du 27 octobre 2003, transposée par la loi de finances rectificative...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : consommation moyenne gaz naturel france / consommation gaz naturel france / consommation gaz naturel / consommation moyenne gaz naturel / utilisation du gaz naturel comme carburant