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Chauffage à gaz naturel | Infos et prix réchauffer à gaz ...
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Chauffage gaz naturel
Le gaz naturel est l'une des sources d'énergie les plus utilisées afin de réchauffer l'habitation. C'est sauf en usage, très confortable et, en outre, également très économique en comparaison avec d'autres...
Site :
https://www.chauffage-info.be
Loi no 15/012 du 1 er août 2015 portant régime général des ...
Loi n° 15/012 du 1 er août 2015 portant régime général des hydrocarbures
Exposé des motifs
La République Démocratique du Congo dispose d'un potentiel en ressources d'hydrocarbures notamment dans trois bassins principaux : le bassin côtier, la cuvette centrale et la branche Ouest du rift Est Africain.
Depuis l'indépendance du pays en 1960, les secteurs des mines et des ...
Date: 2016-03-06 20:41:00
Site :
http://www.leganet.cd
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Comparateur de prix des fournisseurs d'énergie ...
Les avis
Les comparateur de prix des énergies
Depuis le 1er juillet 2007, les 26 millions de consommateurs français qui utilisent l'électricité et 11 millions le gaz naturel ont la possibilité de changer de fournisseur. Après la déréglementation pour les professionnels en 2004, le marché de la distribution d'énergie aux particuliers s'ouvre ainsi à la concurrence. Aux fournisseurs...
Site :
lescomparateurs.com
EDF ou Dolce Vita - Les fournisseurs de gaz naturel et de ...
Fournisseurs
Déménagement ? Contactez Selectra au 09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8h-21h, samedi 8h30-18h30) pour mettre votre compteur d'électricité et/ou de gaz à votre nom ou ouvrir le compteur avec un fournisseur alternatif.
Rappel gratuit Service téléphonique géré par la société Selectra qui prend en charge vos démarches de déménagement ou de changement de fournisseur en vous...
Avec la Française de l’énergie, le gaz de charbon débarque ...
Le groupe lorrain, qui veut lancer l'exploitation du gaz des anciens bassins houillers français, est en passe de s'introduire en Bourse. Les particuliers pourront souscrire des actions jusqu'au 6 juin.
La Française de l'énergie frappe aux portes de la Bourse. Créée en 2007, cette PME lorraine a démontré la présence de ressources significatives en gaz dans les charbons des anciens bassins...
Site :
https://www.capital.fr
Thèmes liés : prix du gaz et de l'electricite en france / gaz naturel charbon / technique d'extraction du gaz naturel / consommation gaz naturel france 2014 / consommation gaz naturel france
BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en ...
BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement
(1)
I. Champ d'application de la déduction
A. Entreprises concernées
10
Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :
- d'une part, les entreprises dont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
Le transport de marchandises dangereuses (TMD) regroupe aussi bien le transport par route, voie ferrée, avion, voie fluviale et maritime que par canalisation. Comme chaque moyen de transport est très différent des autres, il existe une réglementation propre à chacun. C'est pourquoi la législation existant dans ce domaine est très abondante.
Toutes ces réglementations ont en commun de...
Prix du gaz, vaccins, PV de stationnement : ce qui a ...
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Hausse des tarifs réglementés du gaz, du prix du gazole, vaccins obligatoires, prime à l'achat d'auto neuve... De nombreux changements sont entrés en vigueur le lundi 1er janvier.
Plusieurs changements liés à la fiscalité ou à la santé sont entrés en vigueur le lundi 1er janvier. ( dpa/AFP / PATRICK PLEUL )
Plusieurs changements liés à la fiscalité ou à la santé sont entrés...
Site :
http://www.boursorama.com
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