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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A tous les fonctionnaires des services de taxation, secteur TVA.
I. INTRODUCTION
1. L'article 39 de la loi-programme du 27 décembre 2006 (Moniteur belge du 28.12.2006, 3ème édition) a apporté des modifications importantes à l'article 6 du Code de la TVA (ci-après CTVA).
2. Ci-dessous, un tableau comparatif entre le texte ancien et le nouveau texte.
Article 6, ancien
L'Etat,...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
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Prix du gaz par m2 - monenergie.net
L'auteur de monenergie.net
Co-fondateur de Selectra, Aurian de Maupeou écrit au quotidien sur les marchés de l'électricité et du gaz.
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Prix du gaz par m2
Infos -souscription gaz : 09 73 72 25 00 ( ou faites-vous rappeler gratuitement ), Selectra du lundi au vendredi de 8h à 21h et le samedi de 9h à 18h.
Sommaire :
Le prix du gaz par mètre carré dans votre maison...
Site :
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Tableau comparatif des marques de radiateurs - Radiateurs ...
Tableau comparatif des marques de radiateurs
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| 4 avis
Convecteur, soufflant, accumulateur, à inertie... en matière de chauffage électrique, le choix est vaste et les fournisseurs multiples. Afin de vous aider à faire une première sélection entre les différentes marques, nous avons recensé les principales caractéristiques de chaque gamme de chauffage. Ainsi, il vous est possible de...
Site :
http://www.ideesmaison.com
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Fiscalité des produits énergétiques destinés à être ...
PRODUITS ENERGETIQUES
Les produits énergétiques mis en vente, utilisés ou destinés à être utilisés comme carburant ou combustible sont passibles d'une taxe intérieure de consommation dont les tarifs sont fixés par l'article 265 du code des douanes. Le classement des produits énergétiques suit le...
Date: 2017-08-16 21:38:27
Site :
http://www.technidouanes.com
Obtenez un diagnostic de votre consommation réelle d ...
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Suivez en temps réel l'analyse de votre consommation d'électricité.
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Après 7 jours, recevez vos recommandations pour mieux consommer.
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« Je me suis rendu compte que ma consommation...
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Quelle est l’évolution des prix du gaz propane
FAQ
Quelle est l'évolution des prix du gaz propane ?
Une question relative au propane ? Le service gratuit Web Energie reste à votre disposition au 09 87 67 55 11 du lundi au vendredi de 8h à 21h et le samedi de 9h à 18h. Vous pouvez également déposer une demande de rappel gratuit .
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Existe-t-il un risque d'évolution des prix du propane en cours de contrat ?
Introduction : le gaz...
Date: 2015-06-02 14:03:26
Site :
http://citerne.info
L'économie d'énergie avec les poêles de masse Tulikivi à ...
bois de chauffage : prix moyen sur 10 fournisseus en Belgique, pour le bois dur, sec et coupé, dès 3 stères, livraison comprise.
pellets de bois en vrac : prix moyen sur 3 fournisseurs en Belgique, livré en "big bags" ou en camion souffleur, dès 2 T, livraison comprise.
pellets de bois en sacs : prix moyen sur 4 fournisseurs en Belgique, livré en sacs de 15 ou 25 kg, dès une pallette,...
Date: 2014-02-19 16:26:39
Site :
http://dutry.com
Principe, avantages, inconvénients et prix de la VMC ...
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#457 - Benjamin (Admin) - 06 Janvier 2018
Bonjour philippe,
Est-ce que vous laissez tourner la VMC quand vous n'êtes pas là?
A combien fixez-vous la température intérieur?
A combien se situe le taux d'hygrométrie quand vous rentrez dans la maison?
#456 - Benjamin (admin) - 06 Janvier 2018
Bonjour Francis,
La norme DTU 68.3 - Installation de...
Portail Soudeurs.com - Inertage et protection par gaz ...
Inertage et protection par gaz inerte lors du soudage du titane et du zirconium
JAMES A. MCMASTER
MC Consulting5483 Bluff Head Road,Huletts Landing, New York 12841, USATel: 0-518-499-0331Fax: 0-518-499-0331Email: jimmcmaster@msn.com
BIOGRAPHIE
James A. McMaster est Ingénieur Soudeur depuis 1966, sorti de l'Université d'Etat de l'Ohio, et a été reçu au programme PMD (Programme for Management...
Site :
http://www.soudeurs.com
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